Propriété intellectuelle et consentement

Droits d’auteur et diffusion documentaire

L’UQAM met à votre disposition un site dédié retraçant les divers enjeux et préconisations liés aux droits d’auteurs, notamment dans un contexte de cours à distance. Vous pouvez également consulter le guide adapté par les bibliothécaires de l’UQAM Respect du droit d’auteur dans le cadre D’UNE PRESTATION DE COURS EN LIGNE : quelques conseils rapides ou contacter votre bibliothécaire.

Ressources éducatives Libres (REL) et licences Creative Commons

Le Service des Bibliothèques a produit deux guides qui s’adressent aux personnes étudiantes, enseignantes et employées pour la production, l’utilisation, la modification et le partage de ressources éducatives libres sous licences Creative Commons.

L’UQAM est également un partenaire universitaire de la FabiqueREL qui s’appuie sur des principes de partage, d’enrichissement en continu du matériel servant à l’enseignement et à l’apprentissage, de la mutualisation des expertises du personnel enseignant et d’accessibilité aux études.

L’Association des bibliothèques de recherche du Canada (ABRC) a conçu une REL pour familiariser les employés des universités avec le droit d’auteur. Explorez gratuitement cette série de sept modules composée de courtes vidéos et de jeux-questionnaires qui répondent aux questions de droit d’auteur dans les universités canadiennes.

Propriété intellectuelle de l’enseignant·e

L’Université est sensible à la question de la propriété intellectuelle de l’enseignant·e, notamment dans le cadre de la prestation des cours à distance. À cette fin, toutes les étudiantes et tous les étudiants ont accès aux Consignes pour la participation à un cours ou à une activité d’enseignement. Celles-ci contiennent notamment la mise en garde suivante :

« Sauf avec l’autorisation expresse écrite du personnel enseignant, l’étudiante ou l’étudiant reconnaît qu’il est interdit de reproduire, d’enregistrer, de publier, de diffuser, de communiquer ou de partager, par quelque moyen que ce soit et sous quelque forme que ce soit, la totalité ou une partie d’un cours ou d’une activité d’enseignement de même que tout matériel pédagogique s’y rattachant. Cette interdiction vaut pour un cours ou une activité d’enseignement, que celui-ci se déroule en présence ou en ligne. »

« Une étudiante ou un étudiant qui contrevient à ce qui précède s’expose aux sanctions prévues dans les règlements et politiques de l’UQAM ou à tout recours légal, notamment en vertu de la Loi sur le droit d’auteur. »

Enregistrement audio et/ou vidéo dans le cadre d’un cours et formulaires d’autorisation

Formulaire d’autorisation non requis

Pour les enregistrements (captation de cours audio/vidéo) Panopto et Zoom faits dans le cadre d’un cours à distance ou non, l’enseignant·e n’a pas à faire signer de formulaire d’autorisation aux étudiant·es :

  • si ces enregistrements sont accessibles uniquement aux étudiant·es du même groupe-cours par Moodle ou Panopto (ENA accessibles par Code MS);
  • et nous recommandons que l’enseignant indique clairement dans son plan de cours que les séances de cours peuvent être enregistrées.

Formulaire d’autorisation requis

  • Pour une diffusion à plusieurs autres groupes-cours dans Moodle ou Panopto, les étudiant·e·s ayant participé à l’enregistrement original doivent signer le formulaire d’autorisation d’enregistrement et de diffusion. (Formulaire 1)
  • Pour une diffusion sur d’autres plateformes de diffusion non protégées par code MS, les étudiant·es doivent signer le formulaire d’autorisation de filmer et cession des droits de diffusion. (Formulaire 2)

1- Formulaires d’autorisation d’enregistrement pour diffusion à plusieurs groupes-cours

2- Formulaires de cession de droits pour une captation audio et/ou vidéo avec diffusion sans restriction

Le site Étudier à l’UQAM présente également les consignes données aux étudiant·es pour la participation à un cours ou à une activité d’enseignement en ligne.