Propriété et consentement

Droits d’auteur et diffusion documentaire

L’UQAM met à disposition un site dédié retraçant les divers enjeux et préconisations liés aux droits d’auteurs.

Vous pouvez également consulter le guide adapté par les bibliothécaires de l’UQAM pour des conseils rapides sur le respect du droit d’auteur dans un contexte d’enseignement en ligne ou contacter votre bibliothécaire.

Ressource éducative libre (REL) sur le droit d’auteur de l’ABRC à l’intention du corps professoral et du personnel des universités

L’Association des bibliothèques de recherche du Canada (ABRC) a conçu une REL pour familiariser les employés des universités avec le droit d’auteur. Explorez gratuitement cette série de sept modules composée de courtes vidéos et de jeux-questionnaires qui répondent aux questions de droit d’auteur dans les universités canadiennes.

Propriété intellectuelle de l’enseignant.e

L’Université est sensible à la question de la propriété intellectuelle, notamment dans le cadre de la prestation des cours à distance. À cette fin, toutes et tous les étudiant.e.s recevront les Consignes pour la participation à un cours ou à une activité d’enseignement. Celles-ci contiennent notamment la mise en garde suivante :

« Sauf avec l’autorisation expresse écrite du personnel enseignant, l’étudiante ou l’étudiant reconnaît qu’il est interdit de reproduire, d’enregistrer, de publier, de diffuser, de communiquer ou de partager, par quelque moyen que ce soit, la totalité ou une partie de l’enregistrement d’un cours ou d’une activité d’enseignement en ligne de même que tout matériel pédagogique s’y rattachant. »

« Une étudiante ou un étudiant qui contrevient à ce qui précède s’expose aux sanctions prévues dans les règlements et politiques de l’UQAM ou à tout recours légal, notamment en vertu de la Loi sur le droit d’auteur. »

Enregistrement de rencontre et consentement

Pour les enregistrements Panopto faits dans le cadre d’un cours, l’enseignant.e n’a pas à faire signer de formulaire de cession de droits aux étudiant.e.s. Il lui faut indiquer clairement dans son plan de cours que les séances de cours peuvent être enregistrées. Pour les enregistrements Panopto effectués par les étudiant.e.s dans le cadre d’un travail, les étudiant.e.s ainsi que les personnes interviewées doivent signer l’autorisation de filmer.

Cession de droits pour une captation audio et/ou vidéo dans le cadre d’un travail étudiant

Cession de droits pour une captation audio et/ou vidéo

Veuillez trouver également les consignes données aux étudiant.e.s pour la participation à un cours ou à une activité d’enseignement en ligne.