Propriété et consentement

Droits d’auteur et diffusion documentaire

L’UQAM met à disposition un site dédié retraçant les divers enjeux et préconisations liées aux droits d’auteurs.

Vous pouvez également consulter le guide adapté par les bibliothécaires de l’UQAM pour des conseils pratiques sur le partage de ressources dans le cadre d’une prestation de cours en ligne ou contacter votre bibliothécaire.

Propriété intellectuelle de l’enseignant.e

L’Université est sensible à la question de la propriété intellectuelle, notamment dans le cadre de la prestation des cours à distance. À cette fin, tou.te.s les étudiant.e.s recevront les Consignes pour la participation à un cours ou à une activité d’enseignement. Celles-ci contiennent notamment la mise en garde suivante :

« Sauf avec l’autorisation expresse écrite du personnel enseignant, l’étudiante ou l’étudiant reconnaît qu’il est interdit de reproduire, d’enregistrer, de publier, de diffuser, de communiquer ou de partager, par quelque moyen que ce soit, la totalité ou une partie de l’enregistrement d’un cours ou d’une activité d’enseignement en ligne de même que tout matériel pédagogique s’y rattachant. »

« Une étudiante ou un étudiant qui contrevient à ce qui précède s’expose aux sanctions prévues dans les règlements et politiques de l’UQAM ou à tout recours légal, notamment en vertu de la Loi sur le droit d’auteur. »

Enregistrement de rencontre et consentement

Selon le cas d’utilisation (enregistrement et diffusion) d’un cours ou d’une activité d’enseignement en format audio ou audiovisuel, voici des exemples de formulaires à faire remplir par vos étudiant.e.s ou vos conférencier.e.s invité.e.s.